Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANZANICE
Michel PICARD SAS

Numéro de dépôt :
3254557
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
MANZANICE de Michel PICARD

Présentation de la marque MANZANICE

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANZANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel PICARD domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque MANZANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANZANICE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

Michel PICARD a également déposé les autres marques suivantes : SINO , ZHONG LIU , VALECO , CUVEE DES BURGONES , LES VAROTTES , SINOBIOLOGIE BULLETIN DE MEDECINE CHINOISE TRADITIONNELLE , SINOBIOL , MAS DES OLIVIERS , SINOPSYCH , SINONC


Michel PICARD SAS - Route de Saint Loup de la Salle, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France - SIREN 440308195


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Liqueur.